1. Identité de l’éditeur du site

Le site www.mwarchi.fr est édité par :

• MEWE PARTNERS SAS (sigle : MWP), SAS, société par actions simplifiée,
• Siège social : 40 Rue Mallifaud, 38100 Grenoble, France,
• Téléphone : : +33 6 01 84 27 20,
• E-mail : mewe@architectes.org,
• Numéro SIREN : 941 341 703,
• Numéro SIRET : 941 341 703 00010,
• Numéro TVA intracommunautaire : FR04941341703,
• Inscription au RCS : RCS Grenoble 941 341 703,
• Activité principale (APE) : 71.11Z – Activités d’architecture,
• Inscription à l’Ordre des Architectes : Société inscrite au Tableau régional de l’Ordre des Architectes Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro national S26000 à compter du 8 septembre 2025. Associé architecte : Zakaria TOUATI, inscrit sous le numéro national 093577 à compter du 8 septembre 2025, en mode d’exercice « Associé de la société d’architecture MEWE PARTNERS ».
• Représentant légal : Zakaria TOUATI, Président.

Le directeur de la publication est : Zakaria TOUATI.

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

• Automattic Inc.,
• Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America,
• Téléphone : (877) 273-3049.

3. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et réalisé par : MEWE PARTNERS SAS via la plateforme WordPress.com.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, photographies, logos, plans architecturaux, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MEWE PARTNERS SAS.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, MEWE PARTNERS SAS s’engage à protéger les données personnelles collectées via le Site (par exemple, via un formulaire de contact).

• Responsable du traitement : MEWE PARTNERS SAS, représenté par Zakaria TOUATI.
• Finalités : Les données collectées (nom, e-mail, téléphone, etc.) sont utilisées pour répondre à vos demandes de devis, vous contacter pour des projets architecturaux, ou gérer les relations clients. Elles ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement, sauf obligation légale.
• Durée de conservation : Les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact.
• Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [e-mail dédié, ex. : mewe@architectes.org ou par courrier à l’adresse du siège social. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic (via des outils comme Google Analytics), ou gérer les fonctionnalités de WordPress. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. MEWE PARTNERS SAS ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

8. Limitation de responsabilité

MEWE PARTNERS SAS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou absence d’erreurs. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations du Site. MEWE PARTNERS SAS décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Grenoble.

Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2025.